Juge (et) assassin

PARIS, 21 oct 2011 (AFP) - Une photographie n'est pas nécessairement, selon la justice, une oeuvre originale qui génèrerait des droits d'auteur. Toute photo ne permet donc pas à son auteur d'engager une procédure en contrefaçon en cas de reproduction sans autorisation, a dit la Cour de cassation.

Si la photo ne révèle pas de recherche esthétique, il s'agit seulement d'un travail révélant un savoir-faire et non d'une "oeuvre de l'esprit", explique la Cour, en ajoutant que les juges sont souverains pour apprécier s'il s'agit de l'un ou de l'autre. Un photographe, qui se plaignait d'avoir retrouvé son travail dans un magazine a été débouté car les juges ont considéré que ce n'était pas une "oeuvre de l'esprit". Alors que le photographe décrivait longuement sa photo comme représentant deux galinettes disposées et éclairées avec recherche dans une assiette aux couleurs choisies pour évoquer la cuisine marseillaise, les juges n'ont vu que "deux poissons dans une assiette provençale

". Ils ont conclu qu'il n'y avait qu'un travail technique, ce qui ne permettait pas à l'auteur de s'opposer à une diffusion au nom d'un droit d'auteur.

(Cass. Civ 1, 20.10.2011, N° 995).

or/ez/abx

Un brillant message "de l'esprit" des juges adressé aux diffuseurs: "Vous pouvez continuer à voler les photos sans aucune crainte les gars ! On est avec vous !! On condamnera sans pitié les photographes qui ne demandent que le respect de leurs droits, ce sont juste des presse boutons sans cervelle et leurs photos ne sont qu'une pitoyable tentative de reproduction de la réalité". 

Dorénavant, ce sont les magistrats qui décident de ce qui est beau et de ce qui ne l'est pas. On vit dans un pays vraiment formidable. Je leur propose donc de raser l'Opéra Bastille le plus rapidement possible ... pour commencer.

Frozen Piglet

Esthétique: qui a rapport à la perception de la beauté, au sentiment qu'elle fait naître.
Pour ceux qui veulent aller plus loin, cet article expose les enjeux selon un point de vue juridique "ici"